Gérard de Senneville
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Au titre des ministres de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000458549
(source JORF)
nomination
19 Janvier 2007
19/01/2007
De:
Gérard de Senneville
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000818787
(source JORF)
nomination
12 Mars 2006
12/03/2006
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000247109
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2003
20/12/2003
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000583786
(source JORF)
nomination
01 Septembre 2000
01/09/2000
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000219041
(source JORF)
nomination
01 Septembre 2000
01/09/2000
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:
M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000206236
(source JORF)
nomination
21 Juin 1998
21/06/1998
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-section Urbanisme au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000566480
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1997
09/09/1997
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-section Urbanisme au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000200790
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1997
09/09/1997
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-section Urbanisme au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:
M. Cavallier (Georges)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_fin
=
"
1997-09-15
"
conseil_administration
JORFTEXT000000749044
(source JORF)
nomination
07 Mai 1997
07/05/1997
De:
de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-direction Urbanisme au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Remplace:
M. Cavallier (Georges)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
date_fin
=
"
1997-09-15
"
conseil_administration
JORFTEXT000000381960
(source JORF)
nomination
26 Avril 1997
26/04/1997